Titre : Encyclopédie théologique ; 9-10. Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique ancien et moderne.... T. 2 / par M. l'abbé André,... ; publ.par M. l'abbé Migne,...
Auteur : André, Michel (1803-1878). Auteur du texte
Éditeur : J.-P. Migne (Paris)
Date d'édition : 1844-1845
Contributeur : Migne, Jacques-Paul (1800-1875). Éditeur scientifique
Sujet : Droit canonique
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39116805c
Relation : Titre d'ensemble : Encyclopédie théologique
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30019193v
Type : monographie imprimée monographie imprimée
Langue : français
Format : 2 vol. ; gr. in-8 2 vol. ; gr. in-8
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Description : Manuels d'enseignement supérieur Manuels d'enseignement supérieur
Droits : Consultable en ligne
Identifiant : ark:/12148/bpt6k209293q
Source : Bibliothèque nationale de France
Conservation numérique : Bibliothèque nationale de France
Date de mise en ligne : 15/10/2007
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- TABLE METHODIOUE POUR DIRIGER LES LECTEURS DANS L'ETUDE DU DROIT CANON.
- INTRODUCTION.
- Histoire du droit canon, tom. I, col.
- .......... Page(s) .......... 944
- Manière de citer les canons et les autorités du droit, I,
- Ce qu'on entend par glose du droit canon, II,
- Par distinction, I,
- .......... Page(s) .......... 730
- Notices sur les canonistes, II,
- Concordat de 1801, I,
- Bulle pour la ratification du concordat, I,
- Bulle pour la circonscription des diocèses, I,
- Articles organiques du concordat, I,
- Réclamations du saint-siége contre ces articles, I,
- Rapports des articles organiques, par Portalis, I,
- Concordat de 1817, I,
- Bulle pour la nouvelle circonscription des diocèses, I,
- Bulle pour l'érection de l'évêché d'Alger, I,
- Bulle pour l'érection de Cambrai en archevêché, I,
- .......... Page(s) .......... 834
- Concordat de Léon X, I,
- PREMIERE PARTIE. DES PERSONNES.
- CHAPITRE PREMIER.
- Du clergé en général, I,
- Immunités des personnes ecclésiastiques, II,
- .......... Page(s) .......... 886
- Franchise des lettres, II,
- Exemption de tutelle, II,
- De l'abolition des priviléges du clergé. II,
- Des clercs, I,
- Leurs obligations, I,
- CHAPITRE II.
- .......... Page(s) .......... 736
- Ses différentes qualités, II,
- Ses droits et son autorité, II,
- .......... Page(s) .......... 760
- Election et couronnement du pape, II,
- Conclave, I,
- .......... Page(s) .......... 996
- Des antipapes, I,
- .......... Page(s) .......... 1092
- Siége apostolique, I,
- Cour de Rome, I,
- CHAPITRE III.
- Des cardinaux, leur origine, I,
- Leur nombre et leurs titres, I,
- Qualités requises pour être cardinal, forme de leur promotion, I,
- Priviléges honorifiques des cardinaux, I,
- Leurs devoirs et obligations, I,
- Age requis pour être cardinal, I,
- Serment des cardinaux, I,
- CHAPITRE IV.
- Des légats, II,
- Autorité et pouvoirs des légats, II,
- Leurs priviléges, II,
- Des vices-légats, II,
- .......... Page(s) .......... 610
- Des internonces, II,
- Des ambassadeurs, I,
- CHAPITRE V.
- Des exarques, I,
- Des patriarches, II,
- .......... Page(s) .......... 882
- .......... Page(s) .......... 524
- Des archevêques, I,
- Leur autorité et leurs droits, I,
- De l'usage du pallium, II,
- .......... Page(s) .......... 910
- CHAPITRE VI.
- Des évêques, I,
- Qualités nécessaires pour être évêque, I,
- Age requis pour être évêque, I,
- Election des évêques, I,
- Nomination des évêques, II,
- .......... Page(s) .......... 1066
- .......... Page(s) .......... 596
- Consécration des évêques, I,
- Autorité, droits et fonctions des évêques, I,
- Devoirs et obligations des évêques, I,
- Résidence des évêques, II,
- .......... Page(s) .......... 1214
- Supériorité des évêques sur les prêtres, I,
- Droits honorifiques des évêques, I,
- Translation des évêques, II,
- Familiers des évêques, II,
- Des évêques in partibus, I,
- Des coadjuteurs, I,
- Des chorévêques, I,
- CHAPITRE VII.
- Autorité et droits des évêques sur les clercs séculiers et réguliers de leurs diocèses, I,
- Origine et progrès des exemptions, I,
- Titres des exemptions, I,
- Comment finissent les exemptions, I,
- CHAPITRE VIII.
- Du vicaire général, II,
- Lois relatives aux vicaires généraux, II;
- Comment finissent les pouvoirs des vicaires généraux, II,
- .......... Page(s) .......... 1208
- Des missionnaires apostoliques, II,
- Des régionnaires, II,
- CHAPITRE IX.
- Des chapitres, leur origine, I,
- Des chapitres collégiaux, I,
- Des chanoines, I,
- Leur origine, I,
- Leurs qualités et leurs droits, I,
- Leurs obligations, I,
- Des fonctions et de la puissance du chapitre, le siége vacant, I,
- .......... Page(s) .......... 778
- Des dignités, I,
- Des doyens du chapitre, I,
- Du chanoine théologal, II,
- .......... Page(s) .......... 1126
- Du pénitencier, II,
- De l'écolâtre, I,
- Du capiscol, I,
- .......... Page(s) .......... 884
- Du chevecier, I,
- Des chantres, I,
- Du baton cantoral, I,
- .......... Page(s) .......... 1170
- Des chanoines honoraires, I,
- Des prébendes, II,
- Des personnats, II,
- Des chanoinesses, I,
- Des archiacolytes, I,
- CHAPITRE X.
- Des prêtres, II,
- De l'archidiacre, I,
- Des archiprêtres, I,
- .......... Page(s) .......... 1208
- Des doyens ruraux, I,
- Des curés, I,
- Des curés dits desservants, I,
- Origine des curés, I,
- Leurs devoirs et leurs fonctions, I,
- .......... Page(s) .......... 872
- Exemptions des curés, I,
- CHAPITRE XI.
- .......... Page(s) .......... 212
- De la perpétuité et de la stabilité, II,
- Translation des bénéficiers, II,
- Inconvénients de l'inamovibilité civile, II,
- Nécessité de rétablir l'inamovibilité canonique, II,
- .......... Page(s) .......... 230
- Des exeat. I,
- .......... Page(s) .......... 1210
- Des vicaires de paroisse, II,
- Des prêtres habitués, II,
- CHAPITRE XII.
- Des diacres, I,
- Des sous-diacres, II,
- Des acolytes, I,
- Des exorcistes, I,
- .......... Page(s) .......... 384
- .......... Page(s) .......... 1114
- CHAPITRE XIII.
- Des diaconesses, I,
- Des agapètes, I,
- Des apocrisiaires, I,
- .......... Page(s) .......... 498
- CHAPITRE XIV.
- Du chapelain, I,
- Du grand chapelain, I,
- De l'aumônier, I,
- Du grand aumônier de France, I,
- CHAPITRE XV
- Du custode, I,
- .......... Page(s) .......... 996
- Du bedeau, I,
- CHAPITRE XVI.
- .......... Page(s) .......... 714
- Des ordres mendiants, II,
- Des moines, II,
- Origine et histoire de la vie monastique, II,
- Des acémètes, I,
- Des abbés, I,
- Des archimandrites, I,
- Election, confirmation et bénédiction des abbés, I,
- Abbés réguliers, leur autorité et leur gouvernement, I,
- Leurs droits et leurs prérogatives, I,
- Leurs charges et leurs obligations, I,
- Abbés commendataires, I,
- Chefs d'ordre, I,
- Généraux d'ordre, II,
- .......... Page(s) .......... 914
- Rèligieux, leurs obligations, II,
- .......... Page(s) .......... 1160
- Clôture des monastères d'hommes, I,
- .......... Page(s) .......... 142, 375
- Des convers, I,
- CHAPITRE XVII.
- Des Jésuites, leur institution et suppression, II,
- Rétablissement des jésuites, II,
- .......... Page(s) .......... 344
- Des bénédictins, I,
- .......... Page(s) .......... 126
- Des dominicains, I,
- Des ordres de chevalerie, I,
- .......... Page(s) .......... 492
- CHAPITRE XVIII.
- Des religieuses, leur origine, II,
- .......... Page(s) .......... 760, 531
- .......... Page(s) .......... 770
- Novices et profession des religieuses, II,
- Visite des religieuses, II,
- .......... Page(s) .......... 966
- Des abbesses, I,
- Leur autorité, leurs droits et leurs obligations, I,
- Des béguines, I,
- Des jésuitesses, II,
- CHAPITRE XIX.
- De la vêture ou prise d'habit, II,
- .......... Page(s) .......... 900
- Age requis pour la profession religieuse, I,
- Des novices, II,
- Durée du noviciat, II,
- .......... Page(s) .......... 628
- Dotation religieuse, I,
- .......... Page(s) .......... 1226
- CHAPITRE XX.
- Des voeux, leur nature, II,
- .......... Page(s) .......... 1220
- Effets des voeux, II,
- Dispense des voeux, II,
- .......... Page(s) .......... 932
- De la chasteté, I,
- Du célibat, I,
- CHAPITRE XXI.
- Des congrégations religieuses d'hommes, I,
- Des congrégations religieuses non reconnues par la loi, I,
- Des congrégations religieuses de femmes, I,
- Des communautés ecclésiastiques, I,
- De la congrégation de Saint-Sulpice, I,
- .......... Page(s) .......... 528
- CHAPITRE XXII.
- Des chapitres de religieux, I,
- De l'obédience, II,
- .......... Page(s) .......... 630
- .......... Page(s) .......... 942
- De la conventualité, I,
- CHAPITRE XXIII.
- Des prélats. II,
- .......... Page(s) .......... 700
- Des supérieurs, II,
- Des acéphales et autocéphales, I,
- CHAPITRE XXIV.
- .......... Page(s) .......... 852
- .......... Page(s) .......... 848
- .......... Page(s) .......... 856
- Des catéchistes et du catéchisme, I,
- De la doctrine, I,
- CHAPITRE XXV.
- Chancelier, I,
- Bibliothécaire, I,
- Cartophilax, I,
- CHAPITRE XXVI.
- Des séculiers, II,
- Des laïques, II,
- Des étrangers, I,
- De l'idiome, II,
- Aubain, I,
- Des infidèles, II,
- CHAPITRE XXVII.
- Des préséances, II,
- De l'ancienneté, I,
- SECONDE PARTIE. DES CHOSES.
- CHAPITRE PREMIER.
- Des choses ecclésiastiques, I,
- .......... Page(s) .......... 992
- .......... Page(s) .......... 118
- De l'intention en matière de sacrements, II,
- Refus des sacrements, II,
- CHAPITRE II.
- Du baptême, ses différentes sortes, I,
- Baptême par immersion, II,
- Matière du baptême, I,
- Eau pour le baptême, I,
- Forme, ministre et sujet du baptême, I,
- Cérémonies du baptême, I,
- De l'exorcisme, I,
- .......... Page(s) .......... 790
- Marraine, II,
- .......... Page(s) .......... 100
- Ondoiement, II,
- Des sages-femmes, II,
- CHAPITRE III
- Du baptistère, I,
- Des fonts baptismaux, II,
- .......... Page(s) .......... 824
- Registre baptistaire, I,
- CHAPITRE IV.
- De la confirmation, I,
- Ministre de ce sacrement, I,
- CHAPITRE V.
- .......... Page(s) .......... 994
- De la communion, I,
- .......... Page(s) .......... 190
- .......... Page(s) .......... 492
- .......... Page(s) .......... 492
- .......... Page(s) .......... 994
- Echarpe pour la bénédiction du Saint-Sacrement, I,
- Honneurs rendus au Saint-Sacrement, I,
- CHAPITRE VI.
- Institution du saint sacrifice de la messe, II,
- Eau pour la messe, I,
- Célébration de la sainte messe, I,
- Célébration par des prêtres étrangers, II,
- Du celebret, I,
- Messe paroissiale, II,
- .......... Page(s) .......... 520
- Messe conventuelle, II,
- Honoraire des messes, II,
- Binage, I,
- .......... Page(s) .......... 822
- CHAPITRE VII.
- De la pénitence, II,
- Confession, I,
- Qualités et devoirs des confesseurs, I,
- Choix des confesseurs, I,
- Confesseurs du clergé, I,
- Approbation pour confesser, I,
- Absolution sacramentelle, I,
- .......... Page(s) .......... 1006
- .......... Page(s) .......... 804
- Pénitentiel, II,
- Canons pénitentiaux, I,
- CHAPITRE VIII.
- Des cas réservés, I,
- Cas réservés au pape, I,
- Cas aux évêques, I,
- Absolution des cas réservés, I,
- Cas réservés à des supérieurs ecclésiastiques, I,
- Différence entre les cas réservés et les censures, I,
- Du scandale, II,
- CHAPITRE IX.
- Des indulgences. Pouvoir de les accorder, II,
- Division des indulgences, II,
- .......... Page(s) .......... 350
- Jubilé extraordinaire, II,
- .......... Page(s) .......... 352
- Des autels privilégiés, I,
- CHAPITRE X
- De l'extrême-onction, I,
- CHAPITRE XI.
- De l'ordre. Nature de ce sacrement, II,
- .......... Page(s) .......... 702
- Ministre du sacrement de l'ordre, II,
- Sujet du sacrement de l'ordre, II,
- .......... Page(s) .......... 1136
- Des ordres mineurs, II,
- .......... Page(s) .......... 702
- Age requis pour les divers ordres, I,
- Réordination, II,
- CHAPITRE XII.
- .......... Page(s) .......... 314
- .......... Page(s) .......... 318
- Des irrégularités ex defectu, II,
- Du défaut d'âge, I,
- Des bâtards, I,
- Des enfants exposés, I,
- Causes qui font cesser l'irrégularité des bâtards, I,
- De la légitimation, II,
- Des abstèmes, I,
- De l'épilepsie, I,
- Des énergumènes, I,
- .......... Page(s) .......... 574
- Des eunuques, I,
- Des hermaphrodites, II,
- Des comptables, I,
- De la chirurgie, I,
- Du port des armes, I,
- De la bigamie, I,
- Si l'on peut dispenser de l'irrégularité de la bigamie, I,
- De l'infâmie, II,
- Des irrégularités ex delicto, II,
- .......... Page(s) .......... 332
- Irrégularités abrogées, II,
- CHAPITRE XIII.
- Des dimissoires pour les ordres, I,
- .......... Page(s) .......... 304
- Des ordinations extra tempora, I,
- .......... Page(s) .......... 208
- .......... Page(s) .......... 1134
- Du patrimoine, II,
- CHAPITRE XIV
- .......... Page(s) .......... 500
- Formalités du mariage, II,
- .......... Page(s) .......... 508
- Du contrat de mariage, I,
- De la bénédiction nuptiale, I,
- Mariages par procureur, II,
- Mariage de conscience, II,
- Mariage des vieillards, II,
- Mariage à la gomine, II,
- Du charivari, I,
- Des noces, II,
- Du domicile pour le mariage, I,
- CHAPITRE XV.
- Des bans de mariage, leur nécessité I,
- Forme de publication de bans, I,
- Effets de la publication des bans, I,
- Dispenses des bans de mariage, I,
- CHAPITRE XVI.
- Des fiançailles; de leur nature, II,
- .......... Page(s) .......... 94
- .......... Page(s) .......... 96
- Dissolution des fiançailles, II,
- CHAPITRE XVII.
- Des empêchements de mariage: leur origine, I,
- Nombre des empêchements, I,
- Empêchements prohibitifs et dirimants, I,
- Empêchement de l'erreur, I,
- Empêchement De la condition, I,
- Empêchement Du voeu II,
- .......... Page(s) .......... 766, 798
- Empêchement Du crime, I,
- Empêchement De la diversité de religion, I,
- Empêchement De la force ou violence, I,
- Empêchement De l'ordre, I,
- Empêchement Du lien, I,
- Empêchement De l'honnêteté publique, I,
- Empêchement De la folie, I,
- Empêchement De l'affinité, I,
- Empêchement De la clandestinité, I,
- Empêchement De l'impuissance, II,
- Empêchement Du rapt, II,
- Si la stérilité est un empêchement de mariage, II,
- Si l'adoption est un empêchement. I,
- CHAPITRE XVIII.
- Des dispenses de mariage, I,
- Qui peut les accorder, I,
- Causes des dispenses de mariage, I,
- Forme, obtention et exécution de ces dispenses, I,
- Des dispenses in forma pauperum, II,
- Des causes de dispenses, I,
- Des dispenses in radice, I,
- Demande de dispense en cour de Rome, I,
- .......... Page(s) .......... 1116
- CHAPITRE XIX.
- Des mariages nuls; réhabilitation. II,
- .......... Page(s) .......... 954
- Du mariage des impubères, II,
- De l'âge de puberté, II,
- .......... Page(s) .......... 698
- .......... Page(s) .......... 1052
- .......... Page(s) .......... 1052
- Si l'adultère dissout le mariage, II,
- .......... Page(s) .......... 564
- Du divorce, I,
- Séparation de corps et de biens, II,
- De l'absence relativement au mariage, I,
- Adhésion, I,
- Causes matrimoniales des princes, I,
- De la bigamie, I,
- .......... Page(s) .......... 828
- CHAPITRE XX.
- Consécration du saint-chrême, I,
- Des saintes huiles, I,
- De l'eau bénite, I,
- Du pain bénit, II,
- Des eulogies, I,
- Des agapes. I,
- CHAPITRE XXI.
- Des vases sacrés, II,
- Du calice, I,
- .......... Page(s) .......... 792
- Du ciboire, I,
- De la custode, I,
- De l'autel et de sa consécration, I,
- Du corporat, I,
- Des nappes d'autel, II,
- De l'antimense, I,
- CHAPITRE XXII.
- Des saints. De leur béatification, I,
- De la canonisation, I,
- Origine de la canonisation, II,
- .......... Page(s) .......... 1000
- .......... Page(s) .......... 530
- Des reliques des saints, II,
- .......... Page(s) .......... 190
- .......... Page(s) .......... 514
- .......... Page(s) .......... 802
- CHAPITRE XXIII.
- De l'année, I,
- Du mois, II,
- Du jour, II,
- Du calendrier, I,
- Son origine et sa forme, I,
- Du jour où l'on célèbre la pâque, II,
- De l'ère, II,
- De la chronologie, I,
- Des dates, I,
- CHAPITRE XXIV.
- De l'avent, I,
- Du jeûne du carême, II,
- .......... Page(s) .......... 926
- De l'abstinence, I,
- CHAPITRE XXV.
- Du dimanche, I,
- Etablissement des fêtes, II,
- Indult du cardinal Caprara pour la réduction des fêtes, II,
- Circulaires ministérielles à cette occasion, II,
- Décisions de Rome sur les fêtes supprimées, II,
- Fêtes mobiles et immobiles, I,
- .......... Page(s) .......... 90
- .......... Page(s) .......... 80
- Des anniversaires, I,
- Des confréries I,
- CHAPITRE XXVI.
- De l'office divin, ce que c'est, II,
- Origine et histoire de l'office divin, II,
- Temps et manière de le dire, II,
- Obligation de le dire, II,
- Des raisons qui en dispensent, II,
- Divers rits de l'office divin, II,
- .......... Page(s) .......... 660
- Bulle du même pape pour le missel romain, II,
- Bref de Grégoire XVI sur la liturgie, II,
- .......... Page(s) .......... 666
- Lettre pastorale de Mgr l'évêque de Gap pour le même sujet, II,
- Des prières publiques, II,
- Des processions, II,
- Des prières pour les morts, II,
- CHAPITRE XXVII.
- Du pontifical, II,
- Du rituel, II,
- .......... Page(s) .......... 990
- CHAPITRE XXVIII.
- Du costume ecclésiastique, I,
- Des habits civils des clercs, II,
- Des habits ecclésiastiques, II,
- De l'étole, II,
- De l'aube, du manipule, etc., II,
- .......... Page(s) .......... 160
- Des ornements, II,
- De l'anneau de l'évêque, I,
- De sa croix pectorale, I,
- De sa crosse, I,
- Des gants, II,
- .......... Page(s) .......... 532
- Camail, I,
- Rochet, II,
- .......... Page(s) .......... 1126
- CHAPITRE XXIX.
- .......... Page(s) .......... 1180
- Des facultés, II,
- .......... Page(s) .......... 1088
- Degrés d'étude, I,
- .......... Page(s) .......... 150
- Des bacheliers, I,
- Des colléges, I,
- Des écoles, I,
- De la préceptoriale, II,
- Des écoles chrétiennes, I,
- Des écoles primaires de garçons, I,
- Des écoles primaires de filles, I,
- De la liberté d'enseignement, II,
- CHAPITRE XXX.
- .......... Page(s) .......... 1020
- .......... Page(s) .......... 1026
- .......... Page(s) .......... 1026
- .......... Page(s) .......... 1038
- Mémoire des évêques au sujet de ces ordonnances, II,
- .......... Page(s) .......... 528
- Bourse des séminaires, I,
- CHAPITRE XXXI.
- Des églises, I,
- Du choeur, I,
- .......... Page(s) .......... 1006
- Des cloches et du clocher, I,
- Des bancs des églises, I,
- .......... Page(s) .......... 524
- Des cathédrales, I,
- Des basiliques, I,
- Des chapelles, I,
- Des oratoires, II,
- CHAPITRE XXXII.
- Constructions et forme des églises, I,
- Leur consécration, I,
- Leur dédicace, I,
- Respect qui leur est dû, I,
- .......... Page(s) .......... 934
- Des réparations des églises, II,
- De l'union des églises, II,
- Différentes espèces d'unions, II,
- Des érections, I,
- CHAPITRE XXXIII.
- Des titres des églises, II,
- Des archives, I,
- Des registres, II,
- Des diplômes, I,
- Des cartulaires, I,
- CHAPITRE XXXIV.
- Des biens ecclésiastiques; leur origine, I,
- Leur usage et leur distribution, I,
- Partage des biens ecclésiastiques, II,
- Sort des biens ecclésiastiques dans les temps modernes, I,
- .......... Page(s) .......... 1198
- Spoliation des biens ecclésiastiques, II,
- Aliénation des biens d'église, I,
- Causes légitimes d'aliénation I,
- Formalités des aliénations, I,
- De l'échange, I,
- Acceptation des biens, I,
- Certificats nécessaires, I,
- Acquisition de biens, I,
- Des meubles, II,
- Des donations, I,
- .......... Page(s) .......... 846
- Des dons manuels, I,
- .......... Page(s) .......... 412
- Des fermes, II,
- Du bail, I,
- De l'emphytéose, I,
- .......... Page(s) .......... 1296
- .......... Page(s) .......... 186
- Des arrérages, I,
- De la caution, I,
- .......... Page(s) .......... 194, 199
- CHAPITRE XXXV.
- .......... Page(s) .......... 862
- .......... Page(s) .......... 862
- .......... Page(s) .......... 864
- Titre valable pour la prescription, II,
- .......... Page(s) .......... 866
- Temps requis pour prescrire, II,
- CHAPITRE XXXVI.
- Des distributions, ce que c'est, I,
- Leur origine, I,
- Division des distributions, I,
- Distributions, règles générales, I,
- CHAPITRE XXXVII.
- Des archevêchés, I,
- Des évêchés, I,
- .......... Page(s) .......... 858
- Du logement des curés, II,
- CHAPITRE XXXVIII.
- Du siège épiscopal, II,
- Des diocèses, I,
- Circonscription des diocèses, I,
- CHAPITRE XXXIX.
- .......... Page(s) .......... 770
- .......... Page(s) .......... 788
- Des succursales, II,
- Des annexes, I,
- CHAPITRE XL.
- .......... Page(s) .......... 174
- Leur origine, II,
- .......... Page(s) .......... 176
- Des monts de piété, II,
- CHAPITRE XLI.
- Des fondations, II,
- .......... Page(s) .......... 106
- Réduction des fondations, II,
- Des nouvelles fondations, II,
- CHAPITRE XLII.
- De la dîme, sa nature et son origine, etc. I,
- De la portion congrue, son origine et sa fixation, II,
- .......... Page(s) .......... 858
- Des oblations, leur origine, II,
- A qui elles appartiennent, II,
- Du casuel, I,
- Des annuelles, I,
- Des honoraires, II,
- De l'autel, I,
- CHAPITRE XLIII.
- Du cens, I,
- .......... Page(s) .......... 1100
- .......... Page(s) .......... 922
- Des annales, I,
- Du déport, I,
- .......... Page(s) .......... 894
- Ce qu'on entend par circuta, I,
- Du droit des calendes, I,
- CHAPITRE XLIV.
- .......... Page(s) .......... 1138
- Quotité des traitements, II,
- Nature des traitements ecclésiastiques, II,
- Des obligations qu'ils imposent, II,
- Décisions de Rome à cet égard. II,
- CHAPITRE XLV.
- Du pécule, II,
- Des successions, II,
- Des testaments, II,
- .......... Page(s) .......... 1120
- Du testament par acte public, II,
- Du testament mystique, II,
- Du droit de dépouille, I,
- CHAPITRE XLVI.
- .......... Page(s) .......... 1058
- .......... Page(s) .......... 1060
- .......... Page(s) .......... 1068
- Des obsèques, II,
- Exhumation, I,
- Violation de sépulture, II,
- .......... Page(s) .......... 1214
- Des cimetières, I,
- Des catacombes, I,
- CHAPITRE XLVII.
- Des fabriques des églises, II,
- .......... Page(s) .......... 10
- Etat des fabriques en France avant la révolution, II,
- Etat actuel des fabriques, II,
- .......... Page(s) .......... 38
- De l'économe, I,
- Admnistrateurs des biens d'église, I,
- Des marguilliers, II,
- CHAPITRE XLVIII.
- Des bénéfices; leur origine, I,
- Division des bénéfices, I,
- Abandonnement de bénéfices, I,
- .......... Page(s) .......... 240
- Incapacité de les posséder, II,
- Bénéfices consistoriaux, I,
- Bénéfices amovibles, I,
- De l'affectation de bénéfices, I,
- .......... Page(s) .......... 870
- Suppression des bénéfices, I,
- .......... Page(s) .......... 1152
- .......... Page(s) .......... 1016
- Age requis pour posséder des bénéfices, I,
- Du concours pour les bénéfices, I,
- CHAPITRE XLIX.
- Des monastères, II,
- Origine et partage des biens des monastères, I,
- Des abbayes, I,
- Filiation des abbayes II,
- .......... Page(s) .......... 552
- .......... Page(s) .......... 552
- .......... Page(s) .......... 550
- .......... Page(s) .......... 1016
- CHAPITRE L.
- De l'élection, I,
- De l'origine des élections, I,
- De la forme des élections, I,
- Qualité des électeurs et des éligibles, I,
- Acceptation, confirmation de l'élection, I,
- De la postulation, II,
- .......... Page(s) .......... 1102
- Voix, II,
- Scrutin, II,
- De l'accession, I,
- Des acclamations, I,
- CHAPITRE LI.
- .......... Page(s) .......... 978
- Origine des réserves, II,
- Diverses sortes de réserves, II,
- De l'alternative, I,
- .......... Page(s) .......... 878
- .......... Page(s) .......... 986
- De l'accès. I,
- .......... Page(s) .......... 952
- .......... Page(s) .......... 820
- De la démission, I,
- Origine et cause des démissions, I,
- Forme des démissions I,
- Effets des démissions, I,
- Des pensions, II,
- CHAPITRE LII.
- De l'acceptation des bénéfices, I,
- .......... Page(s) .......... 914
- .......... Page(s) .......... 114
- Institution canonique, II,
- Titre canonique, II,
- .......... Page(s) .......... 288
- .......... Page(s) .......... 832
- Des vacances de bénéfices, II,
- De la dévolution des bénéfices, I,
- CHAPITRE LIII
- Des collations de bénéfices, I,
- Des patronages, II,
- .......... Page(s) .......... 794
- Différentes espèces de patronages, II,
- .......... Page(s) .......... 796
- .......... Page(s) .......... 938
- Ouverture et clôture de la régale, II,
- Du brevet de joyeux avénement, I,
- CHAPITRE LIV.
- Des offices, II,
- Des offices civils ou séculiers, II,
- .......... Page(s) .......... 572, 1138
- De la fonction d'avocat, I,
- .......... Page(s) .......... 644
- .......... Page(s) .......... 526
- Des offices claustraux, II,
- CHAPITRE LV.
- .......... Page(s) .......... 310
- .......... Page(s) .......... 270
- CHAPITRE LVI.
- De la hiérarchie, II,
- De la discipline, I,
- De la police ecclésiastique, II,
- Du culte, I,
- Des cérémonies, I,
- De l'encens, I,
- CHAPITRE LVII.
- Des spectacles, II,
- De la comédie, I,
- Des farceurs, II,
- De la danse, I,
- CHAPITRE LVIII.
- De l'Eglise, I,
- .......... Page(s) .......... 266
- De la tradition, II,
- Foi chrétienne. II,
- .......... Page(s) .......... 896
- De l'opinion, II,
- De la probabilité, II,
- De la superstition, II,
- TROISIEME PARTIE. DES JUGEMENTS.
- CHAPITRE PREMIER.
- De la juridiction ecclésiastique. II,
- Différentes sortes de juridictions, II,
- .......... Page(s) .......... 482
- .......... Page(s) .......... 362
- Juridiction comme épiscopale, II,
- Edit du mois d'avril concernant la juridiction ecclésiastique, II,
- CHAPITRE II.
- .......... Page(s) .......... 250
- .......... Page(s) .......... 420
- .......... Page(s) .......... 396
- Indépendance de l'Eglise quant au pouvoir de législation, II,
- .......... Page(s) .......... 318
- .......... Page(s) .......... 420
- Des rapports de l'Eglise avec l'Etat, I,
- CHAPITRE III.
- Des lois ecclésiastiques, II,
- Des canons, I,
- Origine et autorité des canons, I,
- Des constitutions ecclésiastiques, I,
- Des décrétales, I,
- Des coutumes, I,
- Des usages, II,
- .......... Page(s) .......... 474
- .......... Page(s) .......... 474
- De l'interprétation des lois, II,
- De l'abrogation, I,
- Des lois civiles, II,
- Si la loi civile est athée, II,
- Décisions, I,
- .......... Page(s) .......... 1052
- CHAPITRE.
- Des conciles, I,
- Matière, forme et autorité des conciles généraux, I,
- Matière, forme et autorité des conciles particuliers, I,
- Respect dû aux conciles, leur utilité, I,
- CHAPITRE V.
- Conciles généraux; Ier de Nicée, II,
- Concile général de Constantinople Ier, I,
- Concile général d'Ephèse, I,
- Concile général de Calcédoine, I,
- Concile général de Constantinople, IIe, I,
- Concile général de Constantinople, IIIe, I,
- .......... Page(s) .......... 578
- Concile général de Constantinople, IVe, I,
- Concile général de Latran, Ier, II,
- .......... Page(s) .......... 378
- Concile général de Latran, IIIe, II,
- .......... Page(s) .......... 380
- Concile général de Lyon, Ier, II,
- Concile général de Lyon, IIe, II,
- Concile général de Vienne, II,
- Concile général de Constance, I,
- Concile général de Bâle, I,
- .......... Page(s) .......... 100
- Concile général de Latran, Ve, II,
- .......... Page(s) .......... 1164
- CHAPITRE VI.
- Assemblées des Etats, I,
- Des capitulaires, I,
- CHAPITRE VII.
- Assemblées du clergé, I,
- Forme de la convocation des assemblées, I,
- Des présidents, I,
- Des promoteurs et secrétaires, I,
- Ordre, cérémonies et formalités de l'assemblée, I,
- Agents généraux du clergé, I,
- CHAPITRE VIII.
- .......... Page(s) .......... 422
- Déclaration de 1682, II,
- Edit de Louis XIV sur cette déclaration, II,
- .......... Page(s) .......... 430
- .......... Page(s) .......... 432
- La déclaration de 1682 n'a aucune autorité canonique, II,
- .......... Page(s) .......... 438
- Des trois derniers articles de la déclaration, II,
- Bulles Inter multiplices et auctorem fidei, II,
- CHAPITRE IX.
- .......... Page(s) .......... 1114
- Des statuts, II,
- .......... Page(s) .......... 498
- CHAPITRE X.
- .......... Page(s) .......... 354
- De l'official, II,
- .......... Page(s) .......... 902
- Des appariteurs, I,
- Des officialités, II,
- .......... Page(s) .......... 672
- De la suppression des anciennes officialités, II,
- .......... Page(s) .......... 686
- Rétablissement des officialités, II,
- .......... Page(s) .......... 694
- CHAPITRE XI.
- .......... Page(s) .......... 114
- De l'audience, I,
- .......... Page(s) .......... 892
- Jugement des affaires ecclésiastiques, I,
- De la dénonciation, I,
- De l'accusation, I,
- De l'assignation, I,
- De la citation, I,
- De l'ajournement, I,
- De l'annotation, I,
- De l'enquête, I,
- .......... Page(s) .......... 970
- De la sentence, II,
- CHAPITRE XII.
- De l'appel ecclésiastique, I,
- Ordre des appellations ou des jugements, I,
- Procédure des appels, I,
- Effets des appels, I,
- De l'appel au pape et du pape, I,
- Des causes majeures, I,
- Des causes mineures, I,
- CHAPITRE XIII.
- De l'abus, I,
- De l'appel comme d'abus, I,
- De l'ancien appel comme d'abus, I,
- Des nouveaux appels comme d'abus, I,
- Du conseil d'Etat, I,
- Son incompétence en matière spirituelle, I,
- CHAPITRE XIV.
- Des causes ou procès, I,
- .......... Page(s) .......... 1296
- .......... Page(s) .......... 1152, 1297
- Du concordat entre les bénéficiers, I,
- De la cession, I,
- Des arbitres, I,
- Du libelle, II,
- Des lettres appelées apôtres. I
- Du déni de justice, I
- de la contestation en cause, I,
- De la contumace, I,
- Du défaut, I,
- .......... Page(s) .......... 920
- CHAPITRE XV.
- Des preuves, II,
- Des témoins, II,
- De leur confrontation, I,
- CHAPITRE XVI.
- Des délits, I,
- De l'homicide, II,
- De l'assassinat, I,
- Du duel, I,
- Des incendiaires, II,
- De la calomnie, I,
- CHAPITRE XVII.
- De l'adultère, I,
- De l'inceste, II,
- De la fornication, II,
- Du concubinage, I,
- .......... Page(s) .......... 1298
- .......... Page(s) .......... 1088
- CHAPITRE XVIII.
- Du sacrilége, II,
- Du blasphème, I,
- .......... Page(s) .......... 1064
- De l'usure, II,
- De l'antichrèse, I,
- .......... Page(s) .......... 334
- Du crime de faux, II,
- .......... Page(s) .......... 72
- .......... Page(s) .......... 1090
- De la divination, I,
- De la chiromancie, I,
- De l'astrologie, I,
- Du magnétisme, II,
- CHAPITRE XIX.
- .......... Page(s) .......... 162
- Du protestantisme, II,
- .......... Page(s) .......... 164
- De l'abjuration, I,
- .......... Page(s) .......... 1008
- Constitution civile du clergé, I,
- De l'intrusion, II,
- De la peine Eglise, II,
- De l'apostasie, I,
- De la franc-maçonnerie, II,
- Des anabaptistes, I,
- CHAPITRE XX.
- De l'inquisition, II,
- Origine et établissement de ce tribunal, II,
- .......... Page(s) .......... 286
- Des peines contre les hérétiques, II,
- .......... Page(s) .......... 354
- CHAPITRE XXI.
- De l'emprisonnement, I,
- De la prison, II,
- Des galères II,
- .......... Page(s) .......... 120
- Du banissement, I,
- De l'amende, I,
- De l'amende honorable, I,
- CHAPITRE XXII
- .......... Page(s) .......... 1080
- .......... Page(s) .......... 1082
- .......... Page(s) .......... 1084
- Peine des simoniaques, II,
- Absolution du crime de simonie, II,
- De la confidence, I,
- De l'acceptation de personnes, I,
- CHAPITRE XXIII.
- Des peines canoniques, II,
- Pouvoir qu'a l'Eglise d'en infliger, II,
- CHAPITRE XXIV.
- Des censures, I,
- Origine et cause des censures, I,
- Division des censures, I,
- Forme des censures, I,
- Absolution des censures, I,
- Censures doctrinales, I,
- CHAPITRE XXV.
- De l'abandonnement au bras séculier, I,
- De la déposition, I,
- De la dégradation, I,
- De la suspense, II,
- De l'interdit, II,
- De l'abstention, I,
- De la cessation des offices divins, I,
- CHAPITRE XXVI.
- De l'excommunication. I,
- Nature et division de l'excommunication, I,
- Son autorité, I,
- Ses causes, I,
- Ses effets, I,
- Formule d'excommunication, I,
- De l'anathème, I,
- .......... Page(s) .......... 144
- De l'aggrave, I,
- Absolution de l'excommunication, I,
- CHAPITRE XXVII.
- De l'Ecriture sainte, I,
- Abus des paroles de l'Ecriture sainte, I,
- .......... Page(s) .......... 1228
- .......... Page(s) .......... 454
- Livres défendus et censurés, II,
- .......... Page(s) .......... 258
- .......... Page(s) .......... 466
- .......... Page(s) .......... 354
- De la liberté de la presse, II,
- Livres d'église, droits des évêques, II,
- CHAPITRE XXVIII.
- Des monitions canoniques, II,
- Des monitoires, leur origine, II,
- Obtention du monitoire, II,
- Exécution des monitoires, II,
- CHAPITRE XXIX.
- De la trève de Dieu, II,
- .......... Page(s) .......... 730
- Des parlements, II,
- CHAPITRE XXX.
- Des actes, leurs qualités, I,
- Formalités des actes, I,
- Qualités des parties contractantes, II,
- CHAPITRE XXXI.
- .......... Page(s) .......... 618
- .......... Page(s) .......... 916
- Des affiches, I,
- QUATRIEME PARTIE. USAGES ET PRATIQUE DE LA COUR DE ROME.
- CHAPITRE PREMIER
- Consistoire, I,
- Chambre apostolique, I,
- Chancellerie romaine, I,
- CHAPITRE II.
- Règles de la chancellerie, II,
- Nous avons omis les 9 premières, qui traitent des réserves ( Voyez RESERVE).
- Règle 10, sous le mot COURONNEMENT, I,
- Règle 11, encore sur les réserves.
- Règle 12, sous le mot COURONNEMENT, I,
- Règle 13, DE REVOCATIONE UNIONUM, omise.
- .......... Page(s) .......... 1072
- Règle 15. Elle concerne encore les réserves.
- Règle 16, sous le mot CALENDES, I,
- Règle 17, DE CONCURRENTIBUS IN DATA, omise.
- Règle 18, sous le mot CUI PRIUS, I,
- Règle 19, sous le mot INFIRME, II,
- Règle 20, sous le mot IDIOME, II,
- Règle 21, sous le mot AMBITION, I,
- Règle 22 et 23, omises,
- .......... Page(s) .......... 904
- Règle 25, sous le mot MONNAIE, I,
- Règle 26, sous le mot INCOMPATIBILITE, II,
- Règle 27, sous le mot EXPEDITION, I,
- Règles 28 et 29, omises.
- Règle 30, sous le mot AMBITION, I,
- Règle 31, sous le mot EXPEDITION, I,
- Règle 32 et 33, omises ( Voyez FAMILIER).
- Règles 34 et 35, omises.
- Règle 36, sous le mot POSSESSION, II,
- Règle 37, omise.
- Règle 38, sous le mot CONTESTATION EN CAUSE, I,
- Règles 39 et 40, omises,
- Règle 41, sous le mot EXPRESSION, I,
- Règle 42 et 43, omises.
- Règle 44, sous le mot CUI PRIUS, I,
- Règle 45, sous le mot CONSENS, I,
- Règles 46 et 47, omises.
- .......... Page(s) .......... 976
- Règles 49, 50 et 51, omises.
- Règle 52; elle s'accorde avec la 27 e .
- Règles 53, 54, 55, 56, 57, 38, 59 et 60, omises.
- Règle 61, sous le mot RESCRIT, II,
- Règles 62, 63, 64 et 65, omises.
- Règle 66, sous le mot ABSOLUTION, I,
- Règles 67, 68 et 69, omises.
- CHAPITRE III
- Termes de chancellerie: Per obitum, II,
- Perinde et etiam valere, II,
- Si neutri, si nulli, si alteri, II,
- Si per diligentem, II,
- Perquiratur, II,
- Amoto quolivet illicito detentore I,
- Appellatione remota, I,
- Cui prius, I,
- Anteferri, I,
- Concessum, I,
- Nihil transeat, II,
- .......... Page(s) .......... 894
- Sumptum, II,
- Rationi congruit, II,
- .......... Page(s) .......... 568
- .......... Page(s) .......... 766
- Des nonobstances, II,
- .......... Page(s) .......... 640
- .......... Page(s) .......... 570
- De l'orateur d'une grâce. II,
- CHAPITRE IV.
- .......... Page(s) .......... 806
- De la daterie, I,
- .......... Page(s) .......... 990
- CHAPITRE V.
- Congrégations des cardinaux I,
- Chancelier de Rome, I,
- Dataire, I,
- Sous-dataire, I,
- .......... Page(s) .......... 618
- Protonotaires, II,
- Componende, I,
- Registrateurs, III,
- Scripteurs, II,
- .......... Page(s) .......... 988
- .......... Page(s) .......... 1088
- Abréviateurs ou prélats de parco, I,
- Officiers du plomb, II,
- Auditeurs, I,
- Référendaires, II,
- Conservateurs, I,
- CHAPITRE VI.
- Bulles, I,
- Brefs, I,
- Lettres encycliques, II,
- .......... Page(s) .......... 972
- .......... Page(s) .......... 976
- Des clauses des rescrits, I,
- Réformation des rescrits, II,
- Dérogation, I,
- .......... Page(s) .......... 988
- .......... Page(s) .......... 70
- Des induits, II,
- Des divers sceaux, II,
- Anneau du pêcheur, I,
- CHAPITRE VII.
- Des mandats, II,
- De l'expectative, I,
- Signature, II,
- Concession, I,
- .......... Page(s) .......... 1078
- Consens, I,
- .......... Page(s) .......... 1110
- Expression, I,
- .......... Page(s) .......... 904
- CHAPITRE VIII.
- Des expéditions, leur nécessité, I,
- Forme des expéditions, I,
- Obreption et subreption, II,
- Adresse, I,
- CHAPITRE IX.
- Du style, II,
- Des villes, II,
- Des cités, I,
- De l'année grasse, I,
- De la bénédiction apostolique I,
- De la cédule, I,
- Des commissions, I,
- .......... Page(s) .......... 848
- TABLE CHRONOLOGIQUE DES DIVERS ACTES LEGISLATIFS INSERES OU CITES DANS CET OUVRAGE.
- Mois. Années.
- 1681.
Ordonnance (art. 1, 3 et 4) sous le mot aumônier, - 23 mars 1682.
Edit touchant la puissance ecclésiastique et la déclaration du clergé de France sur ce sujet, sous le mot Libertés de l'Eglise gallicane, - .......... Page(s) .......... 906
- Avril 1695.
Edit concernant la juridiction ecclésiastique, sous le mot juridiction,
Art. 14 de cet édit, voyez Affaires ecclésiastiques,- Mars 1697.
Edit concernant les mariages clandestins, sous le mot clandestin, - .......... Page(s) .......... 76
- Février 1731.
Edit de main morte (art. 5 et 8), sous le mot acceptation, - Août 1749.
Edit de main morte (art. 14), sous le mot acquisition, tom. I, 87, et sous le mot donation, - 13 mai 1768.
Edit relatif aux portions congrues, sous le mot portion congrue, - 30 mars 1772.
Déclaration concernant les bulles, brefs, rescrits, etc., sous le mot rescrit, - 2 nov. 1789.
Loi citée sous le mot biens d'église, - 13 fév. 1790.
Décret, art. 1er sous le mot-abbé, - 24 août 1790.
Constitution civile du clergé, - 12 sept. 1790.
Loi, art. 13, sous le mot abandonnement, - 23 octob. 1790.
Loi contenant des articles additionnels sur la constitution civile du clergé, - 26 janv. 1791.
Loi relative à la constitution civile du clergé, sous le mot constitution, - 20 avril 1791.
Loi, art. 18, sous le mot Droits honorifiques, - 6 octob. 1791.
Loi sur la police rurale, sous le mot domestique, - 18 août 1792.
Loi, art. 1er, sous le mot congrégations religieuses, - 22 nov. 1793.
Loi du 2 frimaire an II, sous le mot bénéfices,
I, - 24 nov. 1793.
Décret du frimaire, an II, sous le mot ère, - 24 août 1795.
Décret du 7 fructidor, an III, sous le mot ère, - 30 sept. 1797.
Loi du 9 vendémiaire, an VI, sous le mot bénéfice, - 8 avril 1802.
Loi du 18 germinal, an X, sous le mot articles organiques,
Art. 4, sous le mot concile,
Art. 6, sous le mot abus,
Art. 6, 7 et 8, sous le mot appel comme d'abus,
Art. 10, sous le mot exemption,
Art. 11, sous le mot congrégations,
Art. 16 et 26, sous le mot âge,
Art. 35 et 34, sous le mot acéphale et exent,
Art. 37 et 38, sous le mot chapitre,
Art. 39, sous le mot catéchisme,
Art. 42, sous le mot coutume,
Art. 45, sous le mot cérémonie,- .......... Page(s) .......... 894
Art. 47, sous le mot droits honorifiques,
Art. 48, sous le mot cloches,
Art. 53, sous le mot affaires profanes,
Art. 62 et 66, sous le mot sure,
Art. 69, sous le mot casuel,- .......... Page(s) .......... 394
- 19 avril 1802.
Arrêté du 29 germinal an X, sous le mot fêtes, - .......... Page(s) .......... 998
- 15 mars 1803.
Code civil, Art. 6, sous le mot dérogation, - .......... Page(s) .......... 564, 567, 568
Art. 25, sous le mot contrat,
Art. 34, 37, 38, 39, 45, 47, 48, sous le mot état civil,
Art. 74, 102, 106, 107, 108, 109, sous le mot domicile,
Art. 139, sous le mot absent,
Art. 144, sous le mot contrat,
Art. 145, sous le mot dispense,
Art. 148, sous le mot âge,
Art. 148, sous le mot ban,
Art. 148, sous le mot contrat,
Art. 160, sous le mot dispense,
Art. 161, 162, 163, 164, sous le mot empêchement,
Art. 163, sous le mot consanguinité,
Art. 164, sous le mot dispense,
Art. 165, sous le mot contrat,
Art. 168, 169, sous le mot ban,
Art. 227, sous le mot divorce,- .......... Page(s) .......... 586
- .......... Page(s) .......... 1056
- .......... Page(s) .......... 1056, 1057
Art. 312, sous le mot absent,- .......... Page(s) .......... 410
Art. 343, 345, 347, 348, sous le mot adoption,
Art. 427, sous le mot dispense,
Art. 530, sous le mot emphythéose,- .......... Page(s) .......... 868
Art. 551, sous le mot accession,
I,- 15 mars 1803
Art. 590, sous le mot bois,
Art. 595, sous le mot bail,
Art. 691, sous le mot caution,
Art. 675, 676, 677, 678, 679, 680, sous le mot fenêtre,
Art. 718 et suiv., sous le mot succession,
Art. 737, 738, 755, sous le mot degré,
Art. 762, sous le mot aliments,
Art. 893, sous le mot abandon,
Art. 894, sous le mot acceptation,
Art. 895, sous le mot testament,
Art. 908, sous le mot adoption,
Art. 910, sous le mot acceptation,
Art. 910, sous le mot donation,
Art. 932, sous le mot acceptation,
Art. 937, sous le mot dons manuels,- .......... Page(s) .......... 1120, 1124
Art. 1014, 1015, 1016, 1017, 1018, 1019, 1020, 1021, 1022, 1023, 1024, sous le mot legs,
Art. 1016, sous le mot enregistrement,
Art. 1075, 1076, sous le mot abandon,- .......... Page(s) .......... 236
Art. 1155, sous le mot arrérages,
Art. 1202, sous le mot caution,
Art. 1275, 1276, sous le mot délégation,
Art. 1317, 1318, 1320, sous le mot acte,
Art. 1384, sous le mot domestique,
Art. 1429, 1430, sous le mot bail,
Art. 1443, 1444, 1445, 1446, 1447, 1448, 1449, 1450, 1451, sous le mot séparation,
Art. 1593, sous le mot acquisition,
Art. 1596, sous le mot achat,
Art. 1702, 1703, 1704, 1705, 1707, sous le mot échange,
Art. 1712, 1718, sous le mot bail,
Art. 1905, 1906, 1907, sous le mot usure,
Art. 1915, 1927, 1932, 1937, 1939, 1947, 948, sous le mot dépôt,
Art. 1965, 1966, 1967, sous le mot jeu,
Art. 2011, 2020, 2021, sous le mot caution,
Art. 2064, 2065, 2066, 2067, 2070, sous le mot contrainte,
Art. 2073, 2078, 2079, 2083, sous le mot gage,
Art. 2085, sous le mot antichrèse,
Art. 2127, sous le mot notaire,
Art. 2201, sous le mot franchise,- .......... Page(s) .......... 862
Art. 2227, sous le mot établissement,
Art. 2228, 2229, 2230, 2231, 2233, 2236, 2237, 2240, 2260, 2261, 2262, 2264, 2265, 2266, 2268, 2269, sous le mot prescription,
Art. 2277, sous le mot arrérages,- .......... Page(s) .......... 868
- 1er avril 1803.
Loi du 11 germinal an XI, sous le mot baptême, - 8 janv. 1804.
Décret du 17 nivôse an XII, sous le mot costume, - .......... Page(s) .......... 1026
- 21 mars 1804.
Loi du 30 ventose an XII, sous le mot coutume, - .......... Page(s) .......... 788
- 12 juin 1804.
Décret du 23 prairial an XII, sur les sépultures, sous le mot cimetière, - Mois. Années.
- 13 juill. 1804
Décret du 24 messidor an XII, relatif aux préséances, etc., sous le mot droits honorifiques, - 26 déc. 1804
Décret du 5 nivose an XIII, relatif au mode de payement accordé aux desservants et vicaires des succursales, sous le mot paroisse, - 28 mars 1805.
Décret du 7 germinal an XIII, concernant l'impression des livres d'Eglise, etc, sou le mot livre, - 17 juill. 1805
Décret du 28 messidor an XIII, qui attribue aux fabriques les biens des anciennes confréries, sous le mot confrérie, - 9 sept. 1805
Décret du 22 fructidor an XIII, sous le mot ère. - 4 avril 1806.
Décret relatif à la publication d'un catéchisme, - 24 avril 1806
Code de procédure civile. Art. 1er, sous le mot citation,
Art. 8, sous le mot dimanche,
Art. 260, 262, 268, 271, 272, 273, 274, sous le mot témoins,
Art. 617, 632, sous le mot dimanche,
Art. 781, sous le mot débiteur,
Art. 961, sous le mot dimanche,
Art. 1003, sous le mot arbitres,
Art. 1037, sous le mot dimanche,- 18 mai 1806.
Décret, art. 4, sous le mot curé, - 30 mai 1806
Décret qui réunit aux biens des fabriques les églises et presbytères supprimés, sous le mot presbytère, - .......... Page(s) .......... 860
- 25 déc. 1806
Avis du conseil d'Etat, sous le mot envoi, - 2 juil. 1807.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot état, - 12 août 1807
Décret, sous le mot bail, - 3 sept. 1807.
Loi, sous le mot usure, - 30 sept. 1807.
Décret qui augmente le nombre des succursales, titre II, sous le mot chapelle, - 30 sept. 1807.
Titre 1er, sous le mot paroisse,
Décret portant établissement de bourses sous le mot séminaire,- .......... Page(s) .......... 792
- 7 mars 1808.
Décret fixant une distance pour les constructions dans le voisinage des cimetières, - 17 mars 1808.
Décret portant organisation de l'université, titre Ier, sous le mot séminaire,
Titres II et III, sous le mot faculté,
Art. 109, sous le mot école,- 7 mai 1808.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot empêchement, - 18 nov. 1808.
Arrêt de la cour de cassation, sous le mot dîme, - 27 nov. 1808.
Code d'instruction criminelle.
Art. 253, sous le mot dimanche,
Art. 465, 466, 467, 468, 469, 470, 471, 472, 473, 474, 475, 576, 477, 478, sous le mot contumace.- 2 fév. 1809.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot emphytéose, - 18 fév. 1809.
Décret relatif aux congrégations des maisons hospitalières de femmes; sous le mot congrégations, - 11 mars 1809.
Circulaire, sous le mot annexe, - .......... Page(s) .......... 860
- .......... Page(s) .......... 1036
- 28 août 1809.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot confrérie, - 30 déc. 1809.
Décret concernant les fabriques, sous le mot fabriques,
Art. 26, 29 et 31, sous le mot fondations,
Art. 30, sous le mot droits honorifiques,- .......... Page(s) .......... 996
Art. 31, sous le mot annuelles,
Art. 33, sous le mot bedeau,
I,- .......... Page(s) .......... 38
Art. 41, sous le mot bâtiments,- .......... Page(s) .......... 416
Art. 62, sous le mot bail et emphytéose,
Art. 66, 68, 69, 70, 71 et 72, sous le mot banc,
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- 22 fév. 1810.
Code pénal, art. 7 et 8, sous le mot école,
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Art. 199, sous le mot articles organiques,
Art. 200, sous le mot bénédiction,
Art. 200, et sous le mot emprisonnement,
Art. 201, 202, 203, 204, 205, 206, sous le mot délit,
Art. 257, sous le mot délit,
Art. 259, sous le mot costume,
Art. 259, et sous le mot emprisonnement,
Art. 260, 261, 262, 263, 261, sous le mot délit,
Art. 291, 292, 293, 294, sous le mot congrégations religieuses,
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Art 380, 381, 401, sous le mot délit,- 25 févr. 1810.
Décret qui déclare loi générale de l'empire l'édit du mois de mars 1682, sur la déclaration faite par le clergé de France sur les libertés de l'Eglise gallicane, sous le mot libertés, - .......... Page(s) .......... 1206
- 28 févr. 1810.
Décret, sous le mot articles organiques, - 30 nov. 1810.
Arrêt de la cour de cassation, sous le mot confession, - 31 mars 1811.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot exhumation, - 17 nov. 1811.
Décret relatif au remplacement des titulaires de cure en cas d'absence ou de maladie, sous le mot absence, - 22 déc. 1812.
Décret relatif au mode d'autorisation de chapelles domestiques et oratoires particuliers, sous le mot chapelle, - 25 mars 1813.
Décret relatif à l'exécution du concordat de Fontainebleau, sous le mot concordat, - 6 nov. 1813.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot chapelle,
Décret sur l'administration des biens du clergé, sous le mot biens,
Art. 9, sous le mot bail,
Art. 12, sous le mot bois,
Art. 29, sous le mot bail,
Art. 30 et 32, sous le mot archives,
Art. 49, 57, 61 et 69, sous le mot bail,- .......... Page(s) .......... 926
- .......... Page(s) .......... 1036
- 6 nov. 1814.
Ordonnance sur les binages, sous le mot binage, - 18 nov. 1814.
Loi relative à la célébration des fêtes et dimanches, sous le mot dimanche, - 9 janv. 1815.
Ordonnance, sous le mot état civil, - 14 nov. 1815.
Arrêt de la cour de cassation, sous le mot adoption, - 11 déc. 1815.
Arrêt de la cour de cassation, sous le mot échange, - 29 févr. 1816.
Ordonnance, art. 34, sous le mot ecole, - 5 juin 1816.
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Loi sur les donations et legs aux établissements ecclésiastiques, sous le mot acceptation, - 2 avril 1817.
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Avis du conseil d'Etat, sous le mot chapelle, - 23 juin 1820.
Ordonnance, sous le mot école, - 4 juill. 1821.
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Ordonnance, art. 18, sous le mot aumônier, - 5 déc. 1821.
Ordonnance, sous le mot école, - 25 mars 1822.
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Ordonnance, sous le mot école, - 17 juill. 1822.
Ordonnance, sous le mot école, - 31 oct. 1822.
Ordonnance relative au concordat de 1817. sous le mot concordat, - 11 juin 1823.
Ordonnance, sous le mot école, - 26 nov. 1823.
Ordonnance, sous le mot école, - 3 déc. 1823.
Ordonnance, sous le mot école, - 17 déc. 1823.
Ordonnance, sous le mot école, - 8 avril 1824.
Ordonnance, sous le mot école, - .......... Page(s) .......... 1206
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- 30 mars 1825.
Ordonnance, sous le mot bail, - 25 avril 1825.
Loi sur le sacrilége sous le mot délit, - 24 mai 1825.
Loi relative à l'autorisation et à l'existence legale des congrégations religieuses de femmes, sous le mot congrégations, - 17 juill. 1825.
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- 7 mai 1826.
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- 6 juin 1830.
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Circulaire au sujet des fêtes supprimées, sous le mot fêtes, - 25 déc. 1830.
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Arrêt de la cour de cassation, sous le mot empêchement, - 23 avril 1833.
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Circulaire, sous le mot binage, - 24 juin 1835.
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Avis du conseil d'Etat sur l'interprétation des articles 3 et 4 de la loi du 24 mai 1825, sous le mot congrégations, - 17 janv. 1836.
Ordonnance, sous le mot congrégations, - .......... Page(s) .......... 208
- 23 juin 1836.
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Ordonnance relative à l'établissement de l'évêché d'Alger, sous le mot Alger, - 14 sept. 1839.
Circulaire, sous le mot donation, - 26 sept. 1839.
Circulaire relative aux traités à passer entre les administrations charitables et les congrégations religieuses, sous le mot congrégations, - 17 juin 1840.
Avis du conseil d'Etat, sous le mot cloche, - 29 août 1840.
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- .......... Page(s) .......... 472
- 21 juill. 1843.
Circulaire, sous le mot franchise, - 22 mars 1844.
Loi, art. 14, sous le mot ecclésiastique, - .......... Page(s) .......... 126
FIN DES TABLES.
ï
COURS AIPHAfiÊTIQUE ET MÉTHODIQUE
̃ DE
DROIT CANON
MIS EN RAPPORT
AVEC LE DROIT CIVIL ECCLÉSIASTIQUE,
ANCIEN ET MODERNE;
CONTENANÏ
TOUT Ce QUI PEUT DONNER USB CONNAISSANCE EXACTE, COUPLETS ET ACTUBll*
DES CANONS DE DISCIPLINE,
DES CONCORDATS, SURTOUT DE CELUI DE 1801 ET DE SES ARTICLES ORGANIQUES,
DES DIVERS ACTES LÉGISLATIFS RELATIFS AD CULTE,
• • • ) DES USAGES DE LA COUR DE ROME,
DE LA PRATIQUE ET DES RÈGLES DE LA CHANCELLERIE ROMAINE,
DE LA HIÉRARCHIE ECCLÉSIASTIQUE,
.AVEC DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES DB CHAQUE DEGRÉ,
ET GÉNÉRALEMENT
DB TOUT CE QI!! REGARDE, DANS LE DROIT CANON, LES PERSONNES ,f LES BIENS, LA ItiniSrRUDENCC'
ET LA POLICE EXTÉRIEURE DE L'ÉGLISE
DÉDIÉ A. MONSEIGNEUR L'ARCHEVÊQUE DE SENS;
Nulll sacerdotum liceat caDones Ignovare, nec quldquam béer»
quod Patrom possit regulis obviare. Qu» ellim a nobis res
digne servabitur, si Decretalium norma conslilutirum, ko
aliquorum libitu, licenlia populis permissa, frangalur ?
( Cœlestinut, papa, ViM'mctio XXXVIII, can. IV.)
1PàUl W~ j:L1) àJJ3JDœ ài1JDmti
CBAHO1Î1E BONOBAIQK, MEUBRI DE LA SOCIÉTÉ BOÏALg ASIATIQUE DR PARIS;
PUBLIÉ
PAR M. L'ABBÉ MIGNE,
ÉDITEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE UNIVERSELLE DU CLERGÉ,
ou
DES COURS COHP1£TS SUR CHAQUE BRANCHE DE LA SCIENCE ECCLÉSIASTIQUE.
2 VOLUMES, PHIX ik FRANCS.
S'IMPRIME ET SE VEND CHEZ M. J.-P. MIGNE, EDITEUR,
AUX ATELIERS CATHOLIQUES, RUE D'AMBOISE AU PËTIT-MONTROUGE,
SARRIÈRE D'ENFER DE PARIS.
1814. 4
TOME SECOND.
COURS AIPHAfiÊTIQUE ET MÉTHODIQUE
̃ DE
DROIT CANON
MIS EN RAPPORT
AVEC LE DROIT CIVIL ECCLÉSIASTIQUE,
ANCIEN ET MODERNE;
CONTENANÏ
TOUT Ce QUI PEUT DONNER USB CONNAISSANCE EXACTE, COUPLETS ET ACTUBll*
DES CANONS DE DISCIPLINE,
DES CONCORDATS, SURTOUT DE CELUI DE 1801 ET DE SES ARTICLES ORGANIQUES,
DES DIVERS ACTES LÉGISLATIFS RELATIFS AD CULTE,
• • • ) DES USAGES DE LA COUR DE ROME,
DE LA PRATIQUE ET DES RÈGLES DE LA CHANCELLERIE ROMAINE,
DE LA HIÉRARCHIE ECCLÉSIASTIQUE,
.AVEC DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES DB CHAQUE DEGRÉ,
ET GÉNÉRALEMENT
DB TOUT CE QI!! REGARDE, DANS LE DROIT CANON, LES PERSONNES ,f LES BIENS, LA ItiniSrRUDENCC'
ET LA POLICE EXTÉRIEURE DE L'ÉGLISE
DÉDIÉ A. MONSEIGNEUR L'ARCHEVÊQUE DE SENS;
Nulll sacerdotum liceat caDones Ignovare, nec quldquam béer»
quod Patrom possit regulis obviare. Qu» ellim a nobis res
digne servabitur, si Decretalium norma conslilutirum, ko
aliquorum libitu, licenlia populis permissa, frangalur ?
( Cœlestinut, papa, ViM'mctio XXXVIII, can. IV.)
1PàUl W~ j:L1) àJJ3JDœ ài1JDmti
CBAHO1Î1E BONOBAIQK, MEUBRI DE LA SOCIÉTÉ BOÏALg ASIATIQUE DR PARIS;
PUBLIÉ
PAR M. L'ABBÉ MIGNE,
ÉDITEUR DE LA BIBLIOTHÈQUE UNIVERSELLE DU CLERGÉ,
ou
DES COURS COHP1£TS SUR CHAQUE BRANCHE DE LA SCIENCE ECCLÉSIASTIQUE.
2 VOLUMES, PHIX ik FRANCS.
S'IMPRIME ET SE VEND CHEZ M. J.-P. MIGNE, EDITEUR,
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1814. 4
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