De la Féodalité, des institutions de St Louis, et de l'influence de la législation de ce prince... par F.-A. Mignet,...

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278 pages

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PREMIERE PARTIE.
- CHAPITRE PREMIER. - Comment le Gouvernement féodal s'est établi
  .......... Page(s) .......... 1
- CHAP. II. - Etat des personnes
  .......... Page(s) .......... 21
- CHAP. III. - Etat des terres
  .......... Page(s) .......... 35
- CHAP. IV. - Des Justices seigneuriales
  .......... Page(s) .......... 50
- CHAP. V. - Procédure judiciaire
  .......... Page(s) .......... 56
- CHAP. VI. - Combat judiciaire
  .......... Page(s) .......... 58
- CHAP. VII. - Guerres privées
  .......... Page(s) .......... 63
- CHAP. VIII. - Des Lois des Fiefs
  .......... Page(s) .......... 66
- CHAP. IX. - Décadence de la Féodalité
  .......... Page(s) .......... 76
- CHAP. X. - Etablissement des Communes
  .......... Page(s) .......... 82
- CHAP. XI. - Changemens survenus dans l'autorité royale, les Justices et les Guerres privées
  .......... Page(s) .......... 94
- CHAP. XII. - Etat de la France à l'avénement de Saint-Louis
  .......... Page(s) .......... 100
SECONDE PARTIE.
- CHAPITRE PREMIER. - Saint-Louis
  .......... Page(s) .......... 102
- CHAP. II. - Abolition du Combat judiciaire et ses conséquences
  .......... Page(s) .......... 107
- CHAP. III. - Des Appels
  .......... Page(s) .......... 113
- CHAP. IV. - Quelques règles propres aux appels
- CHAP. V. - Des Parlemens
  .......... Page(s) .......... 119
- CHAP. VI. - De la Puissance législative
  .......... Page(s) .......... 133
- CHAP. VII. - Des Cas royaux
  .......... Page(s) .......... 136
- CHAP. VIII. - Ordonnance dite Quarantaine-le-Roi, contre les guerres privées
  .......... Page(s) .......... 139
- CHAP. IX. - Législation civile
  .......... Page(s) .......... 141
- CHAP. X. - Législation pénale
  .......... Page(s) .......... 145
- CHAP. XI. - Réforme des juges
  .......... Page(s) .......... 153
- CHAP. XII. - Juridictions ecclésiastiques; Pragmatique-Sanction
  .......... Page(s) .......... 156
- CHAP. XIII. - Des Monnaies
  .......... Page(s) .......... 164
- CHAP. XIV. - Continuation des Réformes
  .......... Page(s) .......... 172
- CHAP. XV. - Droit romain, Universités
  .......... Page(s) .......... 174
- CHAP. XVI. - Des Croisades
  .......... Page(s) .......... 177
- CHAP. XVII. - Conséquences de la Législation de saint Louis
  .......... Page(s) .......... 182
- CHAP. XVIII - Charlemagne et saint Louis
  .......... Page(s) .......... 192
- Notes et Pièces justificatives
  .......... Page(s) .......... 199

DE

LA FÉODALITÉ,

DES

INSTITUTIONS DE ST LOUIS,

ET

DE L'INFLUENCE DE LA LÉGISLATION
DE CE PRINCE,

AVEC DES NOTES ET L'INDICATION DES PIÈCES JUSTIFICATIVES ;

PAR F. A. MIGNET , AVOCAT ;

OUVRAGE COURONNÉ EN 1821
Par l'Académie Royale des Inscriptions et Belles-Lettres.

A PARIS,

CHEZ L'HUILLIER, LIBRAIRE,

RUE DU CIMETIÈRE SAINT-ANDRE DES ARTS , N° 7.

1822.

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