Bibliothèque diocésaine de Rennes
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la Délibération de l'Assemblée générale du Clergé du 29 avril 1705
|
Est composé de
- 1. De la foi catholique & de la doctrine de l'Eglise
- 2. Des ministres de l'Eglise
- 3. Des cures & des curés, & de leurs vicaires & prêtres desservants & des autres ecclésiastiques employés dans les paroisses
- 4. Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers
- 5. Du culte divin
- 6. De la juridiction ecclésiastique
- 7. Suite de la quatrieme partie qui est de la juridiction ecclésiastique volontaire, gracieuse et contentieuse, civile & criminelle
- 8. Contenant ce qui concerne les assemblées du clergé. Les différens départemens. Les receveurs & les bureaux des décimes. Les droits & fonctions des agens généraux du clergé ; & les délibérations pour la conservation de ses archives
- 9. Recueil des contrats passés par le clergé avec nos rois, au sujet des impositions sur le clergé, & ses receveurs généraux, pour en faire le recouvrement
- 10. Dans lequel on traite 1°. Des qualités requises dans lesecclésiastiques pour être pourvus des bénéfices, ce qui a donné lieu d'entrer dans le détail des gradués & de leurs droits. 2° Des droits dont le pape est en possession dans la collation des bénéfices de France ... .3° Des droits des évêques de France ...
- 11. Dans lequel on traite : des droits des rois de France dans la disposition des bénéfices ecclésiastiques de leurs Etats, suivant le Concordat passé entre le Pape Léon X & le roi François Premier. De leur droit de Régale ...
- 12. On traite 1°. Des collateurs, & des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles & honorifiques des patrons & fondateurs ; de leurs charges & devoirs. 2° Des qualités requises pour être pourvu des titres ecclésiastiques suivant les saints décrets, & les ordonnances du royaume ...
- [13]. Contenant les cahiers présentés, & les remontrances & harangues faites aux Rois & aux Reines par le clergé de France, tant aux étas généraux qu'aux assempblées générales & particulieres du Clergé ; ensemble plusieurs édits, déclarations & arrêts, donnés en conséquence des cahiers & remontrances du Clergé
