Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la Délibération de l'Assemblée générale du Clergé du 29 avril 1705

Public ISBD Titre : Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la Délibération de l'Assemblée générale du Clergé du 29 avril 1705 Type de document : LIVRE Editeur : A Paris : Chez Guillaume Desprez Année de publication : 1768 Importance : 12 vol. Format : 26 cm Note générale : "Mémoires du clergé de France" Langues : Français (fre) Catégories : Clergé (droit canonique):Ouvrages avant 1800 ; Droit ecclésiastique:France:18e siècle Index. décimale : DR 2 REC 1 Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=287 Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la Délibération de l'Assemblée générale du Clergé du 29 avril 1705 [LIVRE] . - A Paris : Chez Guillaume Desprez, 1768 . - 12 vol. ; 26 cm. "Mémoires du clergé de France" Langues : Français (fre) Catégories : Clergé (droit canonique):Ouvrages avant 1800 ; Droit ecclésiastique:France:18e siècle Index. décimale : DR 2 REC 1 Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=287

Est composé de

• 1. De la foi catholique & de la doctrine de l'Eglise
• 2. Des ministres de l'Eglise
• 3. Des cures & des curés, & de leurs vicaires & prêtres desservants & des autres ecclésiastiques employés dans les paroisses
• 4. Des ministres de l'Eglise qui sont réguliers
• 5. Du culte divin
• 6. De la juridiction ecclésiastique
• 7. Suite de la quatrieme partie qui est de la juridiction ecclésiastique volontaire, gracieuse et contentieuse, civile & criminelle
• 8. Contenant ce qui concerne les assemblées du clergé. Les différens départemens. Les receveurs & les bureaux des décimes. Les droits & fonctions des agens généraux du clergé ; & les délibérations pour la conservation de ses archives
• 9. Recueil des contrats passés par le clergé avec nos rois, au sujet des impositions sur le clergé, & ses receveurs généraux, pour en faire le recouvrement
• 10. Dans lequel on traite 1°. Des qualités requises dans lesecclésiastiques pour être pourvus des bénéfices, ce qui a donné lieu d'entrer dans le détail des gradués & de leurs droits. 2° Des droits dont le pape est en possession dans la collation des bénéfices de France ... .3° Des droits des évêques de France ...
• 11. Dans lequel on traite : des droits des rois de France dans la disposition des bénéfices ecclésiastiques de leurs Etats, suivant le Concordat passé entre le Pape Léon X & le roi François Premier. De leur droit de Régale ...
• 12. On traite 1°. Des collateurs, & des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles & honorifiques des patrons & fondateurs ; de leurs charges & devoirs. 2° Des qualités requises pour être pourvu des titres ecclésiastiques suivant les saints décrets, & les ordonnances du royaume ...
• [13]. Contenant les cahiers présentés, & les remontrances & harangues faites aux Rois & aux Reines par le clergé de France, tant aux étas généraux qu'aux assempblées générales & particulieres du Clergé ; ensemble plusieurs édits, déclarations & arrêts, donnés en conséquence des cahiers & remontrances du Clergé

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