2. Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales et de droit public. Tome second. Contenant les arrêts rendus depuis la St-artin 1735, jusqu'à Pâques 1738, & plusieurs actes de notoriété / France. Parlement de Bretagne

Public ISBD fait partie de Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & droit public / France. Parlement de Bretagne Titre : 2. Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales et de droit public. Tome second. Contenant les arrêts rendus depuis la St-artin 1735, jusqu'à Pâques 1738, & plusieurs actes de notoriété Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Parlement de Bretagne, Auteur ; Augustin-Marie Poullain Du Parc (1703-1782), Éditeur scientifique ; Guillaume Vatar (1696?-1766), Imprimeur ; François-Pierre Vatar de Jouannet (1721-1771), Imprimeur Editeur : A Rennes : chez Guillaume Vatar Année de publication : 1740 Importance : [18], 639, [12] p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 305-2/2 Note de contenu : Table des chapitres. Index Ex-libris impr. "Hamard, 6 rue du Chapitre Rennes" Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402 fait partie de Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & droit public / France. Parlement de Bretagne 2. Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales et de droit public. Tome second. Contenant les arrêts rendus depuis la St-artin 1735, jusqu'à Pâques 1738, & plusieurs actes de notoriété [texte imprimé] / France. Parlement de Bretagne, Auteur ; Augustin-Marie Poullain Du Parc (1703-1782), Éditeur scientifique ; Guillaume Vatar (1696?-1766), Imprimeur ; François-Pierre Vatar de Jouannet (1721-1771), Imprimeur . - A Rennes : chez Guillaume Vatar, 1740 . - [18], 639, [12] p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 305-2/2 Note de contenu : Table des chapitres. Index Ex-libris impr. "Hamard, 6 rue du Chapitre Rennes" Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402

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5. Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales et de droit public. Tome cinquième, contenant les arrêts rendus depuis le 25 janvier 1755, jusqu'au 27 juillet 1778 ; & les actes de notoriété depuis le 3 décembre 1763, jusqu'au 26 juillet 1777. Par M. Poullain Duparc, chevalier de l'Ordre du Roi,.. & professeur royal en droit françois des facultés de Rennes / France. Parlement de Bretagne

Public ISBD fait partie de Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & droit public / France. Parlement de Bretagne Titre : 5. Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales et de droit public. Tome cinquième, contenant les arrêts rendus depuis le 25 janvier 1755, jusqu'au 27 juillet 1778 ; & les actes de notoriété depuis le 3 décembre 1763, jusqu'au 26 juillet 1777. Par M. Poullain Duparc, chevalier de l'Ordre du Roi,.. & professeur royal en droit françois des facultés de Rennes Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Parlement de Bretagne, Auteur ; Augustin-Marie Poullain Du Parc (1703-1782), Éditeur scientifique ; Vatar de Jouannet, Veuve de François-Pierre (1736-1823), Imprimeur Editeur : A Rennes : chez la veuve François Vatar Année de publication : 1778 Importance : [18], 639, [12] p. Format : 25 cm Langues : Français (fre) Index. décimale : 305-2/5 Note de contenu : Table des chapitres. Index Ex-libris impr. "Hamard, 6 rue du Chapitre Rennes" Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402 fait partie de Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & droit public / France. Parlement de Bretagne 5. Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales et de droit public. Tome cinquième, contenant les arrêts rendus depuis le 25 janvier 1755, jusqu'au 27 juillet 1778 ; & les actes de notoriété depuis le 3 décembre 1763, jusqu'au 26 juillet 1777. Par M. Poullain Duparc, chevalier de l'Ordre du Roi,.. & professeur royal en droit françois des facultés de Rennes [texte imprimé] / France. Parlement de Bretagne, Auteur ; Augustin-Marie Poullain Du Parc (1703-1782), Éditeur scientifique ; Vatar de Jouannet, Veuve de François-Pierre (1736-1823), Imprimeur . - A Rennes : chez la veuve François Vatar, 1778 . - [18], 639, [12] p. ; 25 cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 305-2/5 Note de contenu : Table des chapitres. Index Ex-libris impr. "Hamard, 6 rue du Chapitre Rennes" Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402

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Arrest du Parlement de Bretagne, du 23 décembre 1761 / France. Parlement de Bretagne

Public ISBD in La Chalotais et les Jésuites / Bertrand Robidou Titre : Arrest du Parlement de Bretagne, du 23 décembre 1761 : Extrait des Registres du Parlement Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Parlement de Bretagne, Auteur Importance : p. 175-189 Langues : Français (fre) Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=317 in La Chalotais et les Jésuites / Bertrand Robidou Arrest du Parlement de Bretagne, du 23 décembre 1761 : Extrait des Registres du Parlement [texte imprimé] / France. Parlement de Bretagne, Auteur . - [s.d.] . - p. 175-189. Langues : Français (fre) Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=317

Arrests du Parlement de Bretagne qui servent de règlement et fixent la manière de faire les assemblées des paroisses, délibérations et impositions... [suivi de] Liste des paroisses de la Province de Bretagne, composées des diocèses ou recette de Rennes, Nantes, Vannes, S Malo, S. Paul de Leon, S. Brieuc, Dol, Treguier & Quimper / France. Parlement de Bretagne

Public ISBD Titre : Arrests du Parlement de Bretagne qui servent de règlement et fixent la manière de faire les assemblées des paroisses, délibérations et impositions... [suivi de] Liste des paroisses de la Province de Bretagne, composées des diocèses ou recette de Rennes, Nantes, Vannes, S Malo, S. Paul de Leon, S. Brieuc, Dol, Treguier & Quimper Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Parlement de Bretagne Editeur : A Nantes : chez N. Verger Année de publication : 1738 Importance : 537, [15], 36, 11, [1] p. Format : 15 cm Note générale : La partie "Liste des paroisses de la province de Bretagne..." a sa page de titre propre Langues : Français (fre) Index. décimale : 304-11 Note de contenu : Table Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402 Arrests du Parlement de Bretagne qui servent de règlement et fixent la manière de faire les assemblées des paroisses, délibérations et impositions... [suivi de] Liste des paroisses de la Province de Bretagne, composées des diocèses ou recette de Rennes, Nantes, Vannes, S Malo, S. Paul de Leon, S. Brieuc, Dol, Treguier & Quimper [texte imprimé] / France. Parlement de Bretagne . - A Nantes : chez N. Verger, 1738 . - 537, [15], 36, 11, [1] p. ; 15 cm. La partie "Liste des paroisses de la province de Bretagne..." a sa page de titre propre Langues : Français (fre) Index. décimale : 304-11 Note de contenu : Table Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402

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Edits, déclarations et lettres patentes du Roy, et réglemens concernant le Parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754. Imprimés par ordre du Parlement / France. Parlement de Bretagne

Public ISBD Titre : Edits, déclarations et lettres patentes du Roy, et réglemens concernant le Parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754. Imprimés par ordre du Parlement Type de document : texte imprimé Auteurs : France. Parlement de Bretagne, Auteur ; Guillaume Vatar (1696?-1766), Imprimeur Editeur : A Rennes : chez Guillaume-François Vatar Année de publication : 1754 Importance : [8] 136 p. Format : 25 cm Note générale : Recueil factice, relié avec d'autres écrits concernant le Parlement Langues : Français (fre) Index. décimale : 305-3 Note de contenu : Table Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402 Edits, déclarations et lettres patentes du Roy, et réglemens concernant le Parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754. Imprimés par ordre du Parlement [texte imprimé] / France. Parlement de Bretagne, Auteur ; Guillaume Vatar (1696?-1766), Imprimeur . - A Rennes : chez Guillaume-François Vatar, 1754 . - [8] 136 p. ; 25 cm. Recueil factice, relié avec d'autres écrits concernant le Parlement Langues : Français (fre) Index. décimale : 305-3 Note de contenu : Table Permalink : https://rennes.bibliossimo.info/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=402

Est accompagné de

• Liste générale de nosseigneurs du parlement de Bretagne, depuis son érection en 1554 jusqu'en 1754... / France. Parlement de Bretagne
• Table raisonnée des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes du Roy. Enregistrés au Parlement de Bretagne, depuis sa création jusqu'en 1750. Avec une notice des établissements, constitutions & ordonnances des ducs de Bregagne, & des ordonnances, édits & déclarations des rois de France depuis Charles VIII. jusqu'a la création du parlement... / France. Parlement de Bretagne
• Table chronologique des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes du Roy. Enregistrés au Parlement de Bretagne, depuis sa création jusqu'en 1750... / France. Parlement de Bretagne

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Statut	Disponibilité
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Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & droit public / France. Parlement de Bretagne

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